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Accueil/Outils/Checklist conformité établissement de santé
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Checklist conformité établissement de santé

Gratuit

Auto-diagnostic de conformité réglementaire pour hôpitaux, EHPAD, cliniques et établissements médico-sociaux. Autorisations ARS, certification HAS, sécurité, droits des usagers.

Conforme CSP L6122 / HAS V2024 / CASF L312

Type d'établissement

Autorisations

Sécurité

Personnel

Droits usagers

Qualité

Guides sectoriels associés

MT Santé & médico-social

Questions fréquentes

Que couvre l'auto-diagnostic de conformité santé ?

Les exigences réglementaires clés des hôpitaux, EHPAD et établissements médico-sociaux : autorisations ARS, certification HAS, sécurité, droits des usagers. Utile pour préparer une candidature ou vérifier un partenaire avant un marché du secteur.

Pourquoi vérifier ces conformités avant de répondre a un marché de santé ?

Parce que les acheteurs hospitaliers exigent des intervenants alignés sur leur propre cadre : un prestataire qui connaît CSP, référentiel HAS et contraintes ARS rédige un mémoire crédible et évite les clauses qu'il ne pourra pas tenir.

La certification HAS concerne-t-elle les prestataires externes ?

Indirectement mais fortement : les critères HAS évaluent aussi les prestations externalisées (bionettoyage, restauration, maintenance). Montrer dans votre offre comment vous contribuez aux indicateurs de l'établissement est un argument que peu de concurrents utilisent.

Vous répondez à un appel d'offres ?

Générez votre mémoire technique avec l'expertise sectorielle activée.

✨ Générer un mémoire technique

Vous préparez un mémoire technique ?

Maître AO rédige le mémoire complet à partir du dossier de consultation et de votre entreprise, en suivant les critères notés de l'acheteur.

Comment l'IA rédige un mémoire technique →Se faire aider sur un appel d'offres

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Maître AO

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